Mentions Légales

Dispositions Juridictionnelles

Ce site et son contenu sont régis par le droit Français, et tout litige éventuel s’y rapportant sera soumis à la compétence des tribunaux français.

Edition, Publication

  • Contact: [email protected]
  • Mentions légales complémentaires sur demande.
  • L'activité de ce site n'utilise pas de système de communication téléphonique
  • Note : Site d'information n'effectuant pas de vente.

Propriété Intellectuelle

Ce site appartient et est exploité par Citoyen des Sciences au travers d'un ou plusieurs de ses projets. Son contenu est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Les éléments accessibles sur ce site (textes, photographies, images, icônes, sons, vidéos, logiciels, bases de données…) sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et industrielle.

Sources des éléments utilisés
  • https://www.pexels.com/fr-fr/photo/epingles-sur-tableau-marron-270549/
  • https://www.pexels.com/fr-fr/photo/preparation-pour-une-experience-chimique-avec-des-tubes-a-essai-et-flacon-3825366/
  • https://www.pexels.com/fr-fr/photo/fond-d-ecran-gris-et-noir-galaxy-2150/
  • https://www.pexels.com/fr-fr/photo/textile-imprime-vert-et-jaune-330771/

Limitation de responsabilité

Nous nous efforçons au mieux de nos possibilités de garantir l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur notre site. Nous nous réservons le droit de corriger à tout moment et sans préavis son contenu. Néanmoins nous ne pouvons garantir l’exhaustivité ou l’entière exactitude des informations mises à la disposition sur le site.

En conséquence, nous déclinons toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site.

Disponibilité

Le fonctionnement du site peut être affecté par des événements que nous ne contrôlons pas, tels que par exemple, des pannes réseau ou de transmission entre votre poste informatique, le réseau internet, votre fournisseur d’accès, notre hébergeur.

Nous, nos fournisseurs de services ou hébergeur, nous réservons également le droit, à tout moment, d’interrompre temporairement, tout ou partie du site pour effectuer des opérations de maintenance, des améliorations ou des modifications sur le site ou le serveur qui l’héberge sans être tenus pour responsables de ces suspensions ou interruptions.

Protection des données

Ce site ne collecte pas d'information personnelle. Des informations statistiques peuvent être collectées par les fournisseur de services techniques de ce site mais elles ne comportent en aucun cas des information personelles permettant d'identifier les visiteurs.